Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 14560 posée par M. Jean Boyer

    Bourses de l'enseignement supérieur et monde rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1272S posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Réforme des études médicales

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 38034 posée par M. Bertrand Auban

    Reconnaissance officielle de la langue des signes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 33093 posée par M. René Trégouët

    Institut de l'Internet

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12083 posée par M. Marcel Vidal

    Politique culturelle à l'Université

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01001 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Fusion de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier et de l'Institut des sciences de l'ingénieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23298 posée par Mme Françoise Seligmann

    Prix des transports publics de la région parisienne : tarifs préférentiels

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22582 posée par M. Henri Collette

    Elaboration d'une charte de développement entre l'Etat, les villes et l'université dans la région Nord - Pas-de-Calais

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 18549 posée par M. Jean Arthuis

    Procédure appliquée pour la détermination du revenu familial pour l'attribution des bourses d'études

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16026 posée par M. Henri Collette

    Elaboration d'une charte de développement entre l'Etat, les villes et l'université dans la région Nord - Pas-de-Calais

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne