Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 27150 posée par M. Bernard Dussaut

    Devenir de la qualité de l'accueil de la petite enfance

    La question est caduque

  2. Question n° 00294 posée par M. Bernard Dussaut

    Devenir de la qualité de l'accueil de la petite enfance

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 00365 posée par M. René Beaumont

    Droits des assistants maternels salariés et soutien aux parents pour la garde des enfants

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  4. Question n° 00512 posée par M. Jean Louis Masson

    Statut des salariés de SOS villages d'enfants

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  5. Question n° 00851 posée par M. Philippe Madrelle

    Accueil de la petite enfance

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  6. Question n° 00904 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Enfants placés dans des structures d'accueil sans assurance de responsabilité civile

    La question est caduque

  7. Question n° 02119 posée par Mme Annie David

    Calcul des droits à la retraite des femmes ayant eu des enfants mort-nés

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  8. Question n° 03053 posée par M. Alain Dufaut

    Avenir du contrat enfance jeunesse

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  9. Question n° 03179 posée par M. Marcel Rainaud

    Évolution des contrats temps libre et enfance

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  10. Question n° 06947 posée par M. Jean Louis Masson

    Contrats enfance et jeunesse

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville