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113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
113 questions
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Question n° 28296 posée par M. Yves Détraigne
Pénurie de personnel dans le secteur de la petite enfance
La question est caduque
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Question n° 27891 posée par M. Olivier Paccaud
Normes d'accueil en crèche
La question est caduque
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Question n° 26730 posée par Mme Colette Mélot
Pénurie de places d'accueil pour la petite enfance
La question est caduque
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Question n° 24063 posée par M. Jean-Yves Roux
Accueil des jeunes enfants dans les établissements collectifs
La question est caduque
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Question n° 22263 posée par M. Jean-Noël Guérini
Réforme de l'accueil de la petite enfance
La question est caduque
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Question n° 22306 posée par M. Yves Détraigne
Réforme des modes d'accueil dans la petite enfance
La question est caduque
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Question n° 22027 posée par Mme Chantal Deseyne
Référentiel bâtimentaire des crèches
La question est caduque
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Question n° 1764G posée par Mme Michelle Meunier
Politique du Gouvernement en matière de petite enfance
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
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Question n° 19981 posée par M. Yves Détraigne
Réforme des modes d'accueil dans la petite enfance
La question est caduque
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Question n° 17409 posée par Mme Nathalie Delattre
Code de la commande publique et petite-enfance
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance