Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
219 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
219 questions
-
Question n° 00087 posée par M. Bernard Barbier
Spécificité des ateliers protégés
Réponse du ministère : Travail
-
Question n° 27195 posée par M. Bernard Angels
Conditions d'attribution de la prime au retour à l'emploi
La question est caduque
-
Question n° 00057 posée par M. Jacques Blanc
Fonction publique et personnes handicapées
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
-
Question n° 00102 posée par Mme Éliane Assassi
Critères d'attribution de l'AAH
La question est caduque
-
Question n° 00103 posée par Mme Éliane Assassi
Respect de la procédure dans le cadre d'un contrôle effectué par la CAF
La question est caduque
-
Question n° 00123 posée par M. Yves Détraigne
Fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
-
Question n° 00406 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Situation des personnes handicapées titulaires d'une pension d'invalidité
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
-
Question n° 00416 posée par M. Thierry Repentin
Taux d'incapacité de référence pour l'octroi d'un complément de ressources
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
-
Question n° 00474 posée par M. Jacques Blanc
Organisation des maisons départementales des personnes handicapées
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
-
Question n° 00477 posée par M. Jacques Blanc
Scolarisation des enfants handicapés
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité