Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 0018A posée par M. Jean Bizet

    Organismes génétiquement modifiés

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

  2. Question n° 0023A posée par M. Bernard Plasait

    Politique nationale de lutte contre les drogues illicites

    Réponse du Ministère délégué à la famille

  3. Question n° 0003A posée par Mme Gisèle Gautier

    Situation de la mixité dans la France d'aujourd'hui

    Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

  4. Question n° 0010A posée par M. Jean-Pierre Bel

    Bilan des violences urbaines et situation des banlieues

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

  5. Question n° 0020A posée par M. Gérard Delfau

    Réaffirmation du principe de la liberté d'expression sur le territoire français

    La question est caduque

  6. Question n° 0008A posée par M. Jean-Pierre Bel

    Présence des services publics dans les territoires et évolution institutionnelle locale

    La question est caduque

  7. Question n° 0012A posée par M. Gérard Dériot

    Politique de lutte contre l'obésité

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  8. Question n° 0013A posée par M. Georges Othily

    Politique de la France pour promouvoir le respect des traités internationaux concernant les droits de l'homme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

  9. Question n° 0016A posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Devenir de la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes)

    La question est caduque

  10. Question n° 0017A posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Aide aux malades en fin de vie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative