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Questions avec et sans réponses

19 questions

1. Question n° 11657 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Évaluation du dispositif « Culture à l'hôpital » et des programmes d'accès à la culture dans les hôpitaux

   En attente de réponse du Ministère de la culture

   09/05/2024
2. Question n° 06829 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Situation des écoles territoriales supérieures d'art

   Réponse du Ministère de la culture

   18/05/2023
3. Question n° 0638S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Situation de l'école nationale supérieure d'architecture de Normandie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   27/04/2023
4. Question n° 0060G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Restitution de restes humains à l'Algérie

   Réponse du Ministère de la culture

   27/10/2022
5. Question n° 00376 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Âge limite d'apprentissage du métier de facteur d'orgues

   Réponse du Ministère de la culture

   07/07/2022
6. Question n° 27125 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Âge limite d'apprentissage du métier de facteur d'orgues

   La question est caduque

   10/03/2022
7. Question n° 17402 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Label « villes et pays d'art et d'histoire »

   Réponse du Ministère de la culture

   23/07/2020
8. Question n° 12152 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Enseignement de la danse

   Réponse du Ministère de la culture

   12/09/2019
9. Question n° 06227 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Disparition du métier d'ivoirier

   Réponse du Ministère de la culture

   19/07/2018
10. Question n° 21588 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Constitution de la commission scientifique nationale des collections

    La question est caduque

    22/12/2011