Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1043 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

1043 questions

  1. Question n° 00026 posée par M. Jean Cluzel

    Politique dans le domaine de l'audiovisuel

    Réponse du ministère : Culture

  2. Question n° 26044 posée par M. Jean Cluzel

    Collaboration entre le théâtre et la télévision

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 26166 posée par M. Jean Colin

    Télévision: demande de contribution financière aux communes

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 26237 posée par M. Léon David

    Emissions télévisées: temps accordé à la langue d'Oc

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 26304 posée par M. Albert Voilquin

    Projection d'un film sur l'action de l'armée

    Réponse du ministère : Culture

  6. Question n° 26363 posée par M. Roger Moreau

    Télévision: opportunité de la diffusion de films à caractère politique

    Réponse du ministère : Culture

  7. Question n° 26386 posée par M. Jean Cauchon

    Création d'une radio régionale pour la région centre

    Réponse du ministère : Culture

  8. Question n° 26419 posée par M. Jean Beranger

    Sourds-muets: sous-titrage de certaines émissions télévisées

    Réponse du ministère : Culture

  9. Question n° 26466 posée par M. Roger Boileau

    Commerçants et artisans: création de magazines

    Réponse du ministère : Culture

  10. Question n° 00067 posée par M. Michel Giraud

    Suppression des actualités télévisées régionales

    Réponse du ministère : Culture