Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

69 questions

  1. Question n° 02205 posée par M. Guy Schmaus

    Situation de l'emploi à Clichy

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 02346 posée par M. Guy Schmaus

    Situation de l'emploi dans une entreprise du bâtiment

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 02368 posée par M. Jean Beranger

    Projets de restructuration de la sidérurgie

    La question a été transformée.

  4. Question n° 02502 posée par M. Bernard Lemarié

    Modification du fonctionnement de l'agence nationale pour l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 02602 posée par M. Hector Viron

    Réforme de l'agence nationale pour l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

  6. Question n° 02671 posée par M. Louis Perrein

    Fonctionnement des agences et antennes de l'ANPE

    Réponse du ministère : Travail

  7. Question n° 02779 posée par M. Louis De La Forest

    Situation de l'emploi dans le pays de Redon

    Réponse du ministère : Travail

  8. Question n° 02784 posée par Mme Hélène Luc

    Sanction disciplinaire à l'encontre d'un responsable syndical

    La question a été transformée.

  9. Question n° 90040 posée par M. Jean Cauchon

    Amélioration du fonctionnement des marchés du travail

    La question est caduque

  10. Question n° 00052 posée par M. Raymond Dumont

    Situation de l'emploi dans une entreprise de Lens

    La question a été retirée