Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 21981 posée par M. Serge Mathieu

    Fiscalité et mission sociale des foyers de jeunes travailleurs

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 18248 posée par M. Michel Moreigne

    Conséquences de la réforme des aides au logement sur les jeunes travailleurs

    Réponse du ministère : Logement

  3. Question n° 18090 posée par M. André Fosset

    Suite donnée à la proposition de création de chantiers de formation pour le développement social des quartiers

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 24535 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Foyers du jeune travailleur: acceptation des tickets restaurants

    La question est caduque

  5. Question n° 02874 posée par M. Jean-François Pintat

    Emploi des jeunes

    La question a été retirée

  6. Question n° 02626 posée par M. René Tinant

    Centre de formation professionnelle des adultes de Rethel: situation

    Réponse du ministère : Travail

  7. Question n° 01107 posée par M. Edouard Le Jeune

    Finistère: insertion professionnelle des jeunes

    Réponse du ministère : Travail

  8. Question n° 00582 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Primo-demandeurs d'emploi: indemnités

    Réponse du ministère : Travail

  9. Question n° 00636 posée par M. René Tomasini

    Prime de mobilité des jeunes: conditions d'attribution

    Réponse du ministère : Travail

  10. Question n° 02987 posée par M. René Tomasini

    Prime de mobilité des jeunes: conditions d'attribution

    La question est caduque