Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 0537G posée par Mme Catherine Deroche

    Confiance entre les soignants et les patients

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0539G posée par Mme Laurence Cohen

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0545G posée par M. Charles Guené

    Données sur le classement des services hospitaliers français

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0529G posée par Mme Annie Le Houerou

    Urgences médicales cet été

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0488G posée par Mme Nathalie Delattre

    Agression, psychiatrie et addiction

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0495G posée par Mme Jocelyne Guidez

    Mortalité infantile en France

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0497G posée par Mme Michelle Meunier

    Remboursement des frais dentaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

    Pertinence Très forte