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389 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

389 questions

  1. Question n° 1344S posée par M. Bernard Buis

    Protection de la méthode ancestrale propre aux vins mousseux tels que la clairette de Die

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11873 posée par M. Bruno Belin

    Appels de candidatures des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11967 posée par M. François Bonhomme

    Crise de la filière arboricole fruitière française

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11969 posée par M. François Bonhomme

    Régionalisation de l'indice des fermages

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11984 posée par Mme Catherine Dumas

    Position de la France sur les projets de commercialisation de viande de synthèse

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11990 posée par Mme Catherine Dumas

    Impact de l'augmentation régulière du seuil d'incorporation des égouts pauvres issus des plantes sucrières

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0920G posée par M. Clément Pernot

    Gel des vignes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1310S posée par M. Georges Patient

    Suivi de l'activité de la direction territoriale guyanaise de l'office national des forêts

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1317S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Technique de calcul du ratio de prairies permanentes

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11800 posée par Mme Marie-Claude Lermytte

    Soutien spécifique à l'agriculture biologique

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible