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Questions avec et sans réponses
435 questions
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Question n° 0464G posée par M. Max Brisson
Grippe aviaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 07121 posée par M. Emmanuel Capus
Rapport de la Cour des comptes sur l'élevage bovin
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 07128 posée par M. François Bonhomme
Mise en oeuvre de la loi n° 2023-87 du 13 février 2023 sur le calcul des pensions de retraite des non-salariés agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 07142 posée par Mme Annie Le Houerou
Conditions d'utilisation du terme fromage fermier
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 07175 posée par M. Daniel Laurent
Pérennisation du dispositif travailleurs occasionnels-demandeurs d'emploi et extension de son champ d'application
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 07177 posée par Mme Patricia Schillinger
Évaluation et extension du dispositif TO-DE
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 07187 posée par M. Yves Détraigne
Dispositif des travailleurs occasionnels - demandeurs d'emploi
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 07223 posée par M. Yves Détraigne
Colère des arboriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 07229 posée par M. Alain Duffourg
Conséquences de la révision de la directive européenne sur les émissions industrielles
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 0742S posée par M. Fabien Genet
Attaques du loup en Saône-et-Loire
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances