Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 17154 posée par M. Christophe Béchu

    Contrôles techniques des véhicules des services départementaux d'incendie et de secours de plus de 3,5 tonnes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01047 posée par M. Christophe Béchu

    Service public de l'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21190 posée par M. Christophe Béchu

    Service public de l'orientation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08024 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppressions d'effectifs militaires pour chaque département français

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05330 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppressions d'effectifs militaires pour chaque département français

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03922 posée par M. Jean Louis Masson

    Nombre de communes ayant un sectionnement électoral

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23883 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques relatives aux services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18361 posée par M. Jean Louis Masson

    Départements ayant un écart démographique de 20% entre deux circonscriptions législatives

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17947 posée par M. Jean Louis Masson

    Quantités d'alcool déclarées par département

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08994 posée par M. Christian Gaudin

    Avenir des producteurs de pommes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne