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233 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec et sans réponses
233 questions
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Question n° 00668 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique charbonnière de la France
La question a été retirée
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Question n° 08536 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Restructuration de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 00098 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Avenir de l'industrie nucléaire française
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 0028A posée par M. Jacques Valade
Politique énergétique de la France
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 0007A posée par M. Philippe Leroy
Gestion de l'après-mines
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
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Question n° 15284 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Production d'électricité par éoliennes
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
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Question n° 15285 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Seuil des installations concernées par l'obligation d'achat de l'électricité éolienne
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
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Question n° 0658S posée par Mme Michelle Demessine
Gaz de France et sécurité des ouvrages gaz
Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes
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Question n° 16093 posée par M. Jean Louis Masson
Indemnisation des parcelles voisines des éoliennes
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
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Question n° 16481 posée par M. Gérard Longuet
Coupures d'électricité
Réponse du Ministère délégué à l'industrie