Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec et sans réponses

56 questions

  1. Question n° 10107 posée par M. François Grosdidier

    Publication du rapport de la mission interministérielle sur la fermeture des centrales à charbon

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 09454 posée par M. François Grosdidier

    Situation de la centrale Emile Huchet de Saint-Avold

    La question est caduque

  3. Question n° 01816 posée par M. François Grosdidier

    Situation de la centrale Emile Huchet de Saint-Avold

    La question est caduque

  4. Question n° 08537 posée par M. Jean Louis Masson

    Avenir de la cokerie de Carling

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  5. Question n° 06533 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintien et modernisation de la cokerie de Carling

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

  6. Question n° 11615 posée par M. André Bohl

    Centrales thermiques à flamme et exploitation charbonnière des houillères du bassin de Lorraine

    Réponse du ministère : Industrie

  7. Question n° 08025 posée par M. Paul Souffrin

    Demande de relance à Charbonnages de France

    Réponse du ministère : Industrie

  8. Question n° 0090G posée par M. André Bohl

    Place du charbon dans la politique énergétique

    Réponse du ministère : Environnement

  9. Question n° 02858 posée par M. Paul Souffrin

    Politique charbonnière de la France

    Réponse du ministère : Industrie

  10. Question n° 0076A posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Situation du bassin d'emploi des houillères de Lorraine

    La question est caduque