Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

Question n° 25850 posée par M. Bruno Belin

Inégalité d'accès à l'activité sportive pour les jeunes en milieu rural

La question est caduque

16/12/2021
Pertinence
Question n° 13135 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Place de l'éducation physique et sportive à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

21/11/2019
Pertinence
Question n° 13212 posée par Mme Catherine Troendlé

Urgence d'une ouverture de 1 500 postes aux concours de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/11/2019
Pertinence
Question n° 12789 posée par M. Antoine Lefèvre

Pratique d'une activité physique et sportive

Réponse du Ministère des sports

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12501 posée par M. François Bonhomme

Place de l'éducation physique et sportive à l'école

Réponse du Ministère des sports

10/10/2019
Pertinence
Question n° 08130 posée par M. Philippe Madrelle

Situation du sport scolaire

Réponse du Ministère des sports

13/12/2018
Pertinence
Question n° 08192 posée par M. Alain Joyandet

Suppression de l'option « éducation physique et sportive » au lycée Cournot de Gray

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/12/2018
Pertinence
Question n° 04554 posée par M. Michel Savin

Place de l'éducation physique et sportive à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/04/2018
Pertinence
Question n° 18958 posée par M. Michel Le Scouarnec

Pratique du sport scolaire

La question est caduque

26/11/2015
Pertinence
Question n° 03495 posée par M. Stéphane Mazars

Sport scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/12/2012
Pertinence