Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 22399 posée par M. Pascal Allizard

Avenir du secteur aéroportuaire français

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

22/04/2021
Pertinence
Question n° 19497 posée par M. Laurent Somon

Aéronautique

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

10/12/2020
Pertinence
Question n° 0772G posée par M. Roger Karoutchi

Transports aériens

Réponse du Ministère chargé des transports

10/02/2012
Pertinence
Question n° 0776G posée par Mme Annie David

Transports aériens

Réponse du Ministère chargé des transports

10/02/2012
Pertinence
Question n° 17467 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Réglementations fiscales et sociales des compagnies aériennes

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

03/03/2011
Pertinence
Question n° 0852S posée par M. Michel Houel

Limite d'âge dans la fonction publique

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

11/03/2010
Pertinence
Question n° 12265 posée par M. Robert Navarro

Prolongation d'activité des ingénieurs du contrôle de navigation aérienne

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

25/02/2010
Pertinence
Question n° 0818S posée par M. Robert Navarro

Prolongation d'activité des ingénieurs du contrôle de navigation aérienne

La question a été transformée.

18/02/2010
Pertinence
Question n° 06225 posée par M. Philippe Richert

Facilités de transport accordées aux salariés du transport aérien

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

20/11/2008
Pertinence
Question n° 06197 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Facilités de transport des personnels d'Air France

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

13/11/2008
Pertinence