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Questions avec et sans réponses

15 questions

1. Question n° 1157S posée par M. Bernard Buis

   Avenir de la profession des infirmiers libéraux

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   14/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 1039S posée par M. Bernard Buis

   Immatriculation et assurance des remorques agricoles

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   01/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 0615G posée par M. Bernard Buis

   Retombées de l'accord conclu sur l'électricité

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   16/11/2023

   Pertinence

4. Question n° 0624S posée par M. Bernard Buis

   Encadrement des autorisations annuelles de débits de boissons temporaires pour les associations

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   20/04/2023

   Pertinence

5. Question n° 0582S posée par M. Bernard Buis

   Évaluation des aménagements cyclables hors agglomération

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   06/04/2023

   Pertinence

6. Question n° 0439S posée par M. Bernard Buis

   Révision des normes de commercialisation européennes relatives à la viande de volaille

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   16/02/2023

   Pertinence

7. Question n° 0100S posée par M. Bernard Buis

   Encadrement du stationnement des véhicules électriques près des bornes de recharge publiques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité

   28/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 2056S posée par M. Bernard Buis

   Obligation de débroussaillement incombant aux propriétaires privés

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

   13/01/2022

   Pertinence

9. Question n° 1215G posée par M. Bernard Buis

   Stratégie nationale de prévention et de protection de l'enfance

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

   05/03/2020

   Pertinence

10. Question n° 1022G posée par M. Bernard Buis

    Tremblement de terre dans la Drôme

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    14/11/2019

    Pertinence