Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 0046C posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

L'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/02/2010
Pertinence
Question n° 0418G posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Don du sang issu du cordon ombilical

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/12/2009
Pertinence
Question n° 0711S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Postes d'internes non pourvus en médecine générale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/11/2009
Pertinence
Question n° 0387G posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Détournement de l'usage du GBL

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

23/10/2009
Pertinence
Question n° 0499S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Deuxième plan maladies rares

Réponse du Secrétariat d'État à la justice

26/03/2009
Pertinence
Question n° 0248G posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Consommation de drogue par les jeunes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/02/2009
Pertinence
Question n° 0387S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Prise en charge des enfants autistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

15/01/2009
Pertinence
Question n° 0219S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Évolution du régime juridique applicable aux enfants nés sans vie

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

17/04/2008
Pertinence
Question n° 0196S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

03/04/2008
Pertinence
Question n° 0187S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Politique de conservation d'unités de sang placentaire en France

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/03/2008
Pertinence