Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 16/06/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

  1. Question n° 04769 posée par M. Jacques Eberhard

    Transport des élèves victimes d'accidents: remboursement des frais

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24034 posée par M. Marcel Lucotte

    Indemnisation des élèves victimes d'accidents du travail

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24222 posée par M. Olivier Roux

    Elèves victimes d'un accident du travail: absence d'indemnisation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26339 posée par M. Olivier Roux

    Elèves victimes d'un accident du travail: absence d'indemnisation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17798 posée par M. Daniel Bernardet

    Insécurité des quartiers périphériques de Châteauroux (Indre)

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21484 posée par M. Gérard Roujas

    Transports scolaires : statistiques relatives aux accidents

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22419 posée par M. Emmanuel Hamel

    Gestion des allergies alimentaires en milieu scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 32166 posée par M. Emmanuel Hamel

    Transport d'un mineur par un service de secours d'urgence : clarification apportée sur l'obligation ou non de la présence d'un adulte civilement responsable

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18810 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Introduction de l'éducation à la non-violence et à la paix à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18914 posée par M. Bernard Piras

    Introduction de l'éducation à la non-violence et à la paix à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible