Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 1072G posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Situation à Alep

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

16/12/2016
Pertinence
Question n° 22321 posée par M. Christian Cambon

Crise politique du Bahreïn

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

16/06/2016
Pertinence
Question n° 0741G posée par Mme Leila Aïchi

Situation à Alep

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

12/02/2016
Pertinence
Question n° 10178 posée par M. Bernard Fournier

Chrétiens d'Orient

Réponse du Ministère des affaires étrangères

30/01/2014
Pertinence
Question n° 10228 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sort de la Syrienne Razan Zeitouneh

Réponse du Ministère des affaires étrangères

30/01/2014
Pertinence
Question n° 08321 posée par M. Christian Cambon

Produits chimiques détournés pour un usage militaire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

26/09/2013
Pertinence
Question n° 0082G posée par Mme Christiane Kammermann

Situation en Syrie

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

21/12/2012
Pertinence
Question n° 0066G posée par M. Jean-Pierre Plancade

Situation en Syrie

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

07/12/2012
Pertinence
Question n° 01681 posée par M. Philippe Paul

Crise syrienne

Réponse du Ministère des affaires étrangères

30/08/2012
Pertinence
Question n° 0754G posée par M. Jean-François Humbert

Syrie

Réponse du Ministère chargé de la coopération

13/01/2012
Pertinence