Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

  1. Question n° 06328 posée par Mme Cécile Cukierman

    Inquiétudes des usagers concernant la ligne ferroviaire de l'Aubrac

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0474S posée par M. Bernard Delcros

    Survie de la ligne de l'Aubrac

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02898 posée par M. Fabien Gay

    Incertitudes pour l'emploi et l'activité issues de la cession de la Fonderie de Bretagne par le groupe Renault à un fonds de capital-investissement

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23502 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Financements de l'Union européenne dans le cadre des fonds de cohésion

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21107 posée par M. Hussein Bourgi

    Situation préoccupante de la ligne du train Aubrac, reliant Clermont-Ferrand et Béziers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10774 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Devenir du site sidérurgique ThyssenKrupp d'Isbergues

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07276 posée par Mme Véronique Guillotin

    Retraites supplémentaires

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0421G posée par M. Jean-François Husson

    Politique industrielle et projet Novawood

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0256S posée par M. Fabien Gay

    Politique de délocalisation d'Engie vers des prestataires hors de France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0147S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Communes sans dotation globale de fonctionnement frappées de prélèvements supplémentaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible