Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

68 questions

  1. Question n° 0764G posée par M. Joël Guerriau

    Mali

    Réponse du Ministère chargé de la coopération

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1038S posée par M. Richard Yung

    Taxe de solidarité sur les billets d'avion

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21068 posée par M. Henri de Raincourt

    Désenclavement numérique des pays ACP

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20842 posée par M. Bernard Piras

    Mise en oeuvre de la réforme OHADA des télécoms

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20770 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Aides apportées par la France au développement des télécoms en Afrique

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19609 posée par M. Richard Yung

    Situation de la communauté Hmong au Laos

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15824 posée par Mme Christiane Demontès

    Lutte contre les invasions de criquets

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14622 posée par M. Ivan Renar

    Respect des principes inscrits dans la déclaration de Bamako

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14312 posée par M. Ivan Renar

    Ratification du protocole à la Charte africaine, relatif aux droits des femmes

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13563 posée par M. Jacques Legendre

    Invasion de criquets en Mauritanie

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible