Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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217 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

217 questions

Question n° 2318G posée par M. Fabien Gay

Situation en Ukraine

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

24/02/2022
Pertinence
Question n° 2267G posée par M. Patrick Kanner

Situation au Mali

Réponse du Premier ministre

03/02/2022
Pertinence
Question n° 2241G posée par M. Olivier Cigolotti

Avenir de la présence française au Mali

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

20/01/2022
Pertinence
Question n° 2243G posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

Avenir de la présence française au Mali

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

20/01/2022
Pertinence
Question n° 2170G posée par M. Guillaume Gontard

Diplomatie française et vente d'armes

Réponse du Premier ministre

09/12/2021
Pertinence
Question n° 24689 posée par Mme Laurence Cohen

Levée du blocus à Gaza

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

07/10/2021
Pertinence
Question n° 24731 posée par M. Yves Détraigne

Situation humanitaire au Liban

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

07/10/2021
Pertinence
Question n° 2014G posée par M. Olivier Cigolotti

Perspectives à venir de l'opération Barkhane

Réponse du Ministère des armées

30/09/2021
Pertinence
Question n° 1983G posée par M. Jacques Le Nay

Diplomatie française face au régime taliban

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

10/09/2021
Pertinence
Question n° 1971G posée par Mme Brigitte Devésa

Enlèvements d'enfants binationaux à leur père

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/07/2021
Pertinence