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Questions avec et sans réponses

12 questions

1. Question n° 22113 posée par M. Claude Bérit-Débat

   Devenir des missions de l'Office national des forêts

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   02/02/2012

   Pertinence

2. Question n° 20037 posée par M. Jean-Louis Lorrain

   Patrimoine forestier français en danger

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   15/09/2011

   Pertinence

3. Question n° 12064 posée par M. Laurent Béteille

   Projet de RTE en forêt de Sénart

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   18/02/2010

   Pertinence

4. Question n° 0740S posée par M. Jean Milhau

   Rôle des espaces ruraux dans le stockage du carbone

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   10/12/2009

   Pertinence

5. Question n° 11151 posée par M. Raymond Couderc

   Tarifs des baux de chasse en forêt domaniale

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   03/12/2009

   Pertinence

6. Question n° 10056 posée par M. Marcel Rainaud

   Renouvellement des baux de chasse en forêt domaniale

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   10/09/2009

   Pertinence

7. Question n° 09471 posée par Mme Samia Ghali

   Crise du secteur forestier

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   09/07/2009

   Pertinence

8. Question n° 06730 posée par M. Jean Besson

   Conséquences pour les collectivités locales de la restructuration de l'ONF

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   18/12/2008

   Pertinence

9. Question n° 16391 posée par M. Louis de Broissia

   Avantages de la vénerie

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   10/03/2005

   Pertinence

10. Question n° 10393 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Pollutions de stock des sols forestiers

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    25/12/2003

    Pertinence