Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 21293 posée par M. Pierre Laurent

Intervention française au Mali en 2013

Réponse du Ministère des armées

11/03/2021
Pertinence
Question n° 19325 posée par M. Éric Bocquet

Tension au Sahara occidental

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

03/12/2020
Pertinence
Question n° 16360 posée par Mme Michelle Gréaume

Plan d'annexion de territoires palestiniens par Israël

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/05/2020
Pertinence
Question n° 10024 posée par Mme Christine Prunaud

Situation au Sahara Occidental

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

11/04/2019
Pertinence
Question n° 08674 posée par M. Olivier Jacquin

Tramway de Jérusalem

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

31/01/2019
Pertinence
Question n° 08675 posée par M. Olivier Jacquin

Produits des colonies israéliennes

La question est caduque

31/01/2019
Pertinence
Question n° 24858 posée par M. Cédric Perrin

Situation au Mali

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

02/02/2017
Pertinence
Question n° 24882 posée par M. Michel Raison

Situation au Mali

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

02/02/2017
Pertinence
Question n° 24564 posée par M. Cédric Perrin

Conseil de sécurité et Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

29/12/2016
Pertinence
Question n° 15800 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Situation politique du Sahara occidental et conditions de vie des populations sahraouies

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

16/04/2015
Pertinence