Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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281 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

281 questions

Question n° 22511 posée par M. Philippe Dallier

Mise en oeuvre du programme EcoCité

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

23/02/2012
Pertinence
Question n° 22581 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Ouverture à la concurrence du système ferroviaire

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 22446 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Conséquences de l'application de la convention Marpol VI

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence
Question n° 0779G posée par M. Louis Pinton

SNCF

Réponse du Ministère chargé des transports

10/02/2012
Pertinence
Question n° 22248 posée par M. Jean-Marie Bockel

Circulation des poids lourds dans les cols vosgiens

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence
Question n° 22256 posée par Mme Patricia Schillinger

Augmentations des tarifs d'autoroute

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

09/02/2012
Pertinence
Question n° 22297 posée par M. Roland Courteau

Financement du plan bruit

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

09/02/2012
Pertinence
Question n° 1590S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Conséquences de l'application de la convention Marpol VI

La question a été transformée.

02/02/2012
Pertinence
Question n° 22158 posée par M. François Marc

Prix des parkings

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 22218 posée par Mme Annie David

Refonte du contrôle aérien

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

02/02/2012
Pertinence