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232 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec et sans réponses
232 questions
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Question n° 1599S posée par M. Philippe Darniche
Nouvelle règlementation parasismique
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1585S posée par M. Jean-Claude Lenoir
Modalités d'élaboration des zones de développement de l'éolien
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1590S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Conséquences de l'application de la convention Marpol VI
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 1578S posée par M. Bernard Piras
Problématique du compostage des déchets des ménages
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1558S posée par M. Michel Savin
Plans de prévention des risques technologiques (PPRT) sur les sites Seveso
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 1549S posée par M. Georges Labazée
Annonce du gel des projets de ligne à grande vitesse
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1553S posée par M. Philippe Madrelle
Sécurité de la centrale nucléaire du Blayais
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1557S posée par M. Philippe Kaltenbach
Rénovation des espaces publics du quartier d'affaires de La Défense
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1545S posée par Mme Patricia Schillinger
Industrie du recyclage des papiers en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1526S posée par M. Gérard Roche
Conséquences de l'article 76 de la loi n° 2010-1563 de réforme des collectivités territoriales sur la mise en oeuvre du réseau Natura 2000
La question a été retirée
Pertinence