Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 28105 posée par M. Guillaume Chevrollier

Dernier rapport du groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat

La question est caduque

02/06/2022
Pertinence
Question n° 27637 posée par Mme Françoise Dumont

Conséquences pour les chefs d'entreprises des hausses des prix de l'énergie et du carburant

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 17539 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Fermeture anticipée des réacteurs de la centrale nucléaire de Fessenheim et émissions de gaz à effet de serre

Réponse du Ministère de la transition écologique

06/08/2020
Pertinence
Question n° 17518 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Centrales nucléaires et émissions de gaz à effet de serre

Réponse du Ministère de la transition écologique

30/07/2020
Pertinence
Question n° 16601 posée par Mme Florence Lassarade

Aéroport de Bordeaux

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

11/06/2020
Pertinence
Question n° 12772 posée par Mme Sophie Joissains

Ressources du centre national de la propriété forestière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/10/2019
Pertinence
Question n° 08098 posée par Mme Françoise Férat

Transformation du fioul domestique en bioliquide durable

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/12/2018
Pertinence
Question n° 00922 posée par M. Antoine Lefèvre

Canal Seine-Nord Europe

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

03/08/2017
Pertinence
Question n° 19469 posée par M. Richard Tuheiava

Implications sécuritaires du réchauffement climatique au Conseil de sécurité de l'ONU

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

14/07/2011
Pertinence
Question n° 15471 posée par M. Alain Houpert

Pérennité de l'approvisionnement de l'industrie du charbon de bois

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

14/10/2010
Pertinence