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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec et sans réponses
21 questions
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Question n° 1181S posée par M. Roland Courteau
Stockage du carbone dans les sols et initiative « 4 pour 1 000 »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14312 posée par M. Jean-Noël Guérini
Viticulture et changement climatique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 01026 posée par M. Roland Courteau
Programme de recherche « 4 pour 1 000 »
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 23792 posée par M. Joël Labbé
Orientations politiques du programme international « 4 pour 1 000 »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 07245 posée par M. Marcel Rainaud
Réaffectation des « crédits carbone » à la filière bois
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
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Question n° 07039 posée par Mme Isabelle Pasquet
Attribution des recettes générées par le système de ventes aux enchères des quotas d'émission de gaz à effet de serre
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
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Question n° 06982 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Réaffectation des « crédits carbone » à la filière bois
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
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Question n° 06828 posée par M. Jean-Claude Leroy
Attribution des recettes générées par le système de vente aux enchères des quotas d'émission de gaz à effet de serre
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
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Question n° 06697 posée par M. Philippe Adnot
Gaz à effet de serre et filière forêt-bois
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
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Question n° 06535 posée par M. Raymond Couderc
Gestion des « crédits carbone » par l'Agence nationale de l'habitat
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence