Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 16093 posée par M. Jean Louis Masson

    Indemnisation des parcelles voisines des éoliennes

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13934 posée par M. Jean Louis Masson

    Allumage des phares en plein jour

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09893 posée par M. Philippe Richert

    Immatriculation des vélos

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09598 posée par M. Marcel Vidal

    Développement de la mixité des modes de transport

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07340 posée par M. René Trégouët

    Carburant pour autobus

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07189 posée par M. Louis Souvet

    Généralisation des maisons en bois et pailles avec des productions en série

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01688 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Taxation de l'énergie solaire passive

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 31665 posée par M. Serge Mathieu

    Mise en uvre d'un crédit d'impôt pour l'achat de véhicules propres

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 30543 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réduction des émissions de gaz à effet de serre : amélioration de l'infrastructure des voies navigables

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 30544 posée par M. Emmanuel Hamel

    Amélioration de l'infrastructure et du matériel ferroviaire de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible