Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

81 questions

Question n° 1118G posée par Mme Cécile Cukierman

Situation du groupe Vivarte

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

27/01/2017
Pertinence
Question n° 0954G posée par M. Jean-Pierre Bosino

Situation d'Alstom

Réponse du Premier ministre

30/09/2016
Pertinence
Question n° 0713G posée par M. Jean-Pierre Bosino

Plan pour l'emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

20/01/2016
Pertinence
Question n° 0186G posée par M. Philippe Paul

Agroalimentaire : manque d'abattoirs

Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

21/06/2013
Pertinence
Question n° 0163G posée par M. Jean-Jacques Mirassou

L'industrie pharmaceutique (Sanofi)

Réponse du Ministère du redressement productif

24/05/2013
Pertinence
Question n° 0134G posée par M. Jean-François Humbert

Chiffres du chômage

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

29/03/2013
Pertinence
Question n° 0117G posée par Mme Leila Aïchi

Gouvernance de Renault

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

15/03/2013
Pertinence
Question n° 0075G posée par Mme Laurence Cohen

Situation de la Banque de France

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

21/12/2012
Pertinence
Question n° 0065G posée par M. Pierre Laurent

Arcelor-Mittal Florange

Réponse du Premier ministre

07/12/2012
Pertinence
Question n° 0043G posée par M. François Zocchetto

Cap de la politique gouvernementale

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

16/11/2012
Pertinence