Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

  1. Question n° 07601 posée par M. Hugues Saury

    Manque de main d'oeuvre spécialisée dans le nucléaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05644 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Recrutement dans la filière nucléaire

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01591 posée par M. Fabien Gay

    Reprise de la Fonderie de Bretagne par un fond allemand aux méthodes peu scrupuleuses

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 2183G posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Difficultés de l'entreprise Ferropem

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25513 posée par M. Fabien Gay

    Vente de Ground Transport System de Thales à Hitachi

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25322 posée par M. Fabien Gay

    Risques majeurs pour l'emploi suite à la vente d'Equans par Engie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25186 posée par M. Olivier Cigolotti

    Accroissement des difficultés d'embauche

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1823S posée par Mme Laurence Harribey

    Politique européenne relative à la filière spatiale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23861 posée par M. Rémi Cardon

    Avenir de la production de masques en France

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21158 posée par M. Loïc Hervé

    Avenir du site de production Thales Avs de Thonon-les-Bains

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible