Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec et sans réponses
145 questions
-
Question n° 11018 posée par M. François Grosdidier
Arcelor Mittal et les promesses non tenues
La question est caduque
-
Question n° 0725S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Avenir du site d'emboutissage industriel de La Souterraine (Creuse)
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique
-
Question n° 10750 posée par M. Didier Marie
Réindustrialisation dans le département de la Seine-Maritime
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
-
Question n° 0720S posée par M. Robert Laufoaulu
Fonds marins de la zone économique exclusive de Wallis-et-Futuna
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique
-
Question n° 10127 posée par M. François Marc
Place donnée au secteur de la galvanisation en France
Réponse du Ministère du redressement productif
-
Question n° 10006 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation de l'industrie cimentière
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
-
Question n° 0670S posée par M. Michel Boutant
Conséquences du coût d'achat des papiers recyclés sur l'industrie papetière
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique
-
Question n° 09659 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Critères de choix des entreprises publiques pour l'attribution des marchés sur appels d'offres
Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique
-
Question n° 09695 posée par M. Guy Fischer
Projets de reprise de l'entreprise Kem One
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 09614 posée par M. Philippe Dallier
Bilan de l'utilisation du logiciel Colbert
La question est caduque