Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

157 questions

  1. Question n° 12973 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Mesures de réduction de la pollution automobile

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  2. Question n° 16538 posée par M. Philippe Richert

    Lutte contre la pollution due aux sacs en plastique non biodégradables

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  3. Question n° 16629 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions de fabrication d'enrobés routiers sur la zone artisanale de Peltre

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  4. Question n° 16994 posée par M. Jean Louis Masson

    Autorité administrative chargée de la lutte contre le bruit

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  5. Question n° 17202 posée par M. Xavier Pintat

    Etat de l'indemnisation des victimes de la marée noire causée par le Prestige

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  6. Question n° 17419 posée par M. Philippe Madrelle

    Indemnisation des victimes de la pollution provoquée par le naufrage du "Prestige"

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  7. Question n° 18178 posée par M. Jean Louis Masson

    Gestion d'un dépôt de pneus usagés

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  8. Question n° 18180 posée par M. Jean Louis Masson

    Délimitation d'une zone non constructible autour des stations d'épuration

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  9. Question n° 18622 posée par M. Michel Moreigne

    Surveillance des sites pollués en Creuse

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  10. Question n° 19477 posée par M. Patrice Gélard

    Développement des nuisances visuelles

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable