Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

115 questions

  1. Question n° 16640 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Ministère de la défense

  2. Question n° 18307 posée par M. Jean Louis Masson

    Participation des hôpitaux militaires à la gestion du service des urgences

    Réponse du Ministère de la défense

  3. Question n° 19686 posée par Mme Josette Durrieu

    Retraites : régimes autonomes et spéciaux

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 20898 posée par M. Georges Mouly

    Retraite des personnels de GIAT-Industries

    Réponse du Ministère de la défense

  5. Question n° 21092 posée par M. Jean Louis Masson

    Liquidation des pensions des ouvriers de la base aérienne militaire de Frescaty

    Réponse du Ministère de la défense

  6. Question n° 21270 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Porte-avions Clemenceau

    La question a été retirée

  7. Question n° 21292 posée par M. Jean Louis Masson

    Calcul des pensions de lieutenants de gendarmerie

    Réponse du Ministère de la défense

  8. Question n° 0916S posée par Mme Michelle Demessine

    Désamiantage et démantèlement du Clemenceau

    Réponse du Ministère de la défense

  9. Question n° 21966 posée par M. Yvon Collin

    Nombre de militaires ayant participé aux campagnes d'essais nucléaires en Polynésie et au Sahara

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

  10. Question n° 1112S posée par Mme Hélène Luc

    Levée du secret défense de certains documents concernant les essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense