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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 0245G posée par M. Ronan Dantec

   Mercosur et veto climatique

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   09/03/2018
2. Question n° 0101G posée par M. Claude Bérit-Débat

   COP23

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   10/11/2017
3. Question n° 24944 posée par M. Bruno Sido

   Élection du nouveau président des États-Unis d'Amérique et respect des accords internationaux

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   09/02/2017
4. Question n° 0982G posée par M. Franck Montaugé

   COP 21 et Accord de Paris

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   14/10/2016
5. Question n° 0465G posée par M. Marc Daunis

   Négociations à Genève et préparation de la « COP 21»

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   13/02/2015
6. Question n° 0240C posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   La pollution de l'air

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   27/06/2014
7. Question n° 05303 posée par M. Roland Courteau

   Candidature de la France pour accueillir la conférence climat de 2015

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   14/03/2013
8. Question n° 11533 posée par M. Richard Tuheiava

   Mise en oeuvre et effectivité des engagements pris par la France à l'issue du protocole de Kyoto de 1997 en faveur des collectivités territoriales ultra-marines françaises

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   24/12/2009
9. Question n° 11534 posée par M. Richard Tuheiava

   Suivi des engagements internationaux de la France au terme du sommet des Nations unies de Copenhague du 7 au 18 décembre 2009 en faveur des collectivités territoriales ultra-marines françaises

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   24/12/2009
10. Question n° 08872 posée par M. Jean Desessard

    Application du protocole de Kyoto à la Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    28/05/2009