Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 05567 posée par M. Jean Louis Masson

Reconnaissance de la première intervention française au Tchad

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

18/09/2008
Question n° 19882 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Déclassification de documents diplomatiques relatifs aux événements survenus au Tchad en février 2008

La question est caduque

25/08/2011
Question n° 21819 posée par M. Luc Carvounas

Intervention de l'armée en vue de libérer des compatriotes pris en otage à l'étranger

La question est caduque

12/01/2012
Question n° 00532 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Déclassification de documents diplomatiques relatifs aux événements survenus au Tchad en février 2008

Réponse du Ministère des affaires étrangères

12/07/2012
Question n° 05720 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Garanties prises pour la reconnaissance des soldats menant actuellement des actions au Mali

Réponse du Ministère de la défense

11/04/2013
Question n° 07159 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Garanties prises pour la reconnaissance des soldats menant actuellement des actions au Mali

Réponse du Ministère de la défense

27/06/2013
Question n° 10383 posée par M. Roland Povinelli

Situation en Lybie

Réponse du Ministère de la défense

13/02/2014
Question n° 19206 posée par M. Alain Houpert

Lutte contre le terrorisme

Réponse du Ministère de la défense

10/12/2015
Question n° 20482 posée par M. Gérard Dériot

Présence française en Libye

Réponse du Ministère de la défense

10/03/2016
Question n° 22283 posée par M. Gaëtan Gorce

Position de la France par rapport à la disparition d'un opposant tchadien

Réponse du Ministère de la défense

16/06/2016