Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec et sans réponses
30 questions
-
Question n° 02225 posée par M. Michel Chauty
Besoins en avions de transport de l'armée française
Réponse du ministère : Défense
-
Question n° 02229 posée par M. Serge Boucheny
Position de la France vis-à-vis du gouvernement d'Afrique du Sud
Réponse du ministère : Affaires étrangères
-
Question n° 02363 posée par M. Philippe Machefer
Relations entre la France et la République démocratique allemande
Réponse du ministère : Affaires étrangères
-
Question n° 0169S posée par M. Thierry Repentin
Enquête sur le patrimoine immobilier des chefs d'État africains en France
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie
-
Question n° 0318S posée par M. Jean-Pierre Sueur
Responsabilités dans la disparition d'un militant tchadien des droits de l'homme
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie
-
Question n° 0354S posée par Mme Nathalie Goulet
Restitution des fonds irakiens
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
-
Question n° 0391S posée par M. Jean-Pierre Michel
Situation de l'OMPI en France
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie
-
Question n° 0830S posée par Mme Bariza Khiari
Inscription de l'Algérie dans la liste des zones à risques terroristes
Réponse du Ministère de l'outre-mer
-
Question n° 0898S posée par Mme Nathalie Goulet
Retour des réfugiés et des personnes déplacées du Haut-Karabagh
Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes
-
Question n° 0956S posée par Mme Nathalie Goulet
Position de la France au regard de la représentation en France de la prétendue "République du Haut-Karabagh"
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation