Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

  1. Question n° 08770 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Visas nécessaires aux résidents de la République Sud-Africaine pour se rendre à la Réunion

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  2. Question n° 1259S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Défense des viticulteurs français face à l'augmentation de l'aide communautaire aux viticulteurs sud-africains

    Réponse du ministère : Personnes âgées

  3. Question n° 1149S posée par M. Nicolas About

    Restitution à l'Afrique du Sud des restes de Sara Baartman

    Réponse du ministère : Patrimoine

  4. Question n° 10819 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de l'accord de coopération entre le Centre national de la recherche scientifique (CNRS) et la Fondation pour le développement de la recherche en Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 14635 posée par M. Edmond Lauret

    Rôle de la Réunion dans le développement des relations économiques entre la France et l'Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Outre-mer

  6. Question n° 10773 posée par M. Pierre Lagourgue

    Suppression des visas pour les ressortissants sud-africains se rendant à la Réunion

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  7. Question n° 01411 posée par M. Albert Voilquin

    Relations avec l'Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Premier ministre

  8. Question n° 21180 posée par M. Albert Voilquin

    Relations avec l'Afrique du Sud

    La question est caduque

  9. Question n° 17755 posée par M. Albert Voilquin

    Visite d'un membre du Gouvernement en République sud-africaine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  10. Question n° 15513 posée par M. Emmanuel Hamel

    Relations de la France avec l'Afrique du Sud

    La question est caduque