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471 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec et sans réponses
471 questions
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Question n° 16798 posée par M. François Grosdidier
Situation périlleuse du réseau de l'alliance française
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 16726 posée par M. François Grosdidier
Trésorerie des sociétés d'économie mixte dans le contexte de l'épidémie de Covid-19
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 16727 posée par M. François Grosdidier
Répartition des crédits de recherche dans l'université de Lorraine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 16728 posée par M. François Grosdidier
Non-reconnaissance par l'employeur du nom d'usage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 16729 posée par M. François Grosdidier
Avenir de l'hôpital Legouest et de son partenariat avec le centre hospitalier régional Metz-Thionville
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 16730 posée par M. François Grosdidier
Coexistence de plusieurs chaînes de télévision publiques locales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 16731 posée par M. François Grosdidier
Rupture d'égalité dans l'application du crédit d'impôt « prélèvements sociaux »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 16732 posée par M. François Grosdidier
Pénurie de personnels pour l'aide à domicile des seniors
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 16489 posée par M. François Grosdidier
Financement des dépenses liées au Covid-19 des hôpitaux publics et privés en Moselle
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 16215 posée par M. François Grosdidier
Crédits affectés à l'hôpital de Metz-Thionville pour couvrir les frais du Covid-19
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.