Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

27 questions

1. Question n° 07881 posée par Mme Marie Mercier

   OnSEXprime.fr

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   20/07/2023
2. Question n° 08033 posée par M. Laurent Burgoa

   Avenir et pérennité des résidences autonomie

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   27/07/2023
3. Question n° 08616 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

   Stratégie nationale de lutte contre les violences faites aux femmes

   En attente de réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   12/10/2023
4. Question n° 08617 posée par Mme Françoise Dumont

   Baisse historique du nombre de naissances en France

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   12/10/2023
5. Question n° 08678 posée par M. Patrice Joly

   Droit à l'interruption volontaire de grossesse en France

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   19/10/2023
6. Question n° 0889S posée par Mme Mélanie Vogel

   Pérennisation de la commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants

   La question a été retirée

   02/11/2023
7. Question n° 0924S posée par M. Stéphane Sautarel

   Avenir des centres sociaux associatifs

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   23/11/2023
8. Question n° 09347 posée par M. Patrick Kanner

   Dispositif « Accompagnateurs vigilants »

   En attente de réponse du Ministère de la justice

   07/12/2023
9. Question n° 09398 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Pièces à fournir pour déclarer une naissance auprès d'un consulat français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   14/12/2023
10. Question n° 09441 posée par M. Fabien Genet

    Baisse de la natalité en France

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    14/12/2023