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Questions avec et sans réponses

232 questions

1. Question n° 08243 posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Composition de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   31/08/2023

   Pertinence

2. Question n° 08284 posée par M. Rachid Temal

   Généralisation des descentes continues à Paris-Charles-de-Gaulle

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   07/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 08285 posée par Mme Véronique Guillotin

   Saturation des structures d'accueil pour adultes polyhandicapés

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   07/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 08290 posée par M. Fabien Genet

   Évolution de la fiscalité des boissons alcoolisées

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   07/09/2023

   Pertinence

5. Question n° 08297 posée par M. Franck Montaugé

   Enlèvement des cadavres d'animaux d'élevage en période de canicule

   En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   07/09/2023

   Pertinence

6. Question n° 08317 posée par Mme Chantal Deseyne

   Prévention des infections nosocomiales et de l'antibiorésistance

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   07/09/2023

   Pertinence

7. Question n° 08323 posée par M. Guillaume Gontard

   Remboursement d'un soin pour l'arthrose

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   07/09/2023

   Pertinence

8. Question n° 08328 posée par M. Stéphane Sautarel

   Conséquences et indemnisation suite à des coupures volontaires d'alimentation en eau potable

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   07/09/2023

   Pertinence

9. Question n° 08368 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Situation des psychologues cliniciens psychothérapeutes

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   14/09/2023

   Pertinence

10. Question n° 08388 posée par M. Bruno Belin

    Espèces susceptibles d'occasionner des dégâts

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    14/09/2023

    Pertinence