Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
6 questions
-
Question n° 1367S posée par M. Pascal Martin
Suppression de la vidange annuelle dans les piscines
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
-
Question n° 12083 posée par Mme Catherine Dumas
Suppression de l'obligation de vidange annuelle pour les piscines municipales
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
-
Question n° 1199S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Étudiants expulsés de leurs logements pour les jeux Olympiques et Paralympiques
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 10706 posée par M. Michel Savin
Clarification de l'organisation des maisons de sport-santé
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
-
Question n° 0790G posée par Mme Laurence Garnier
Libre pratique du sport par les femmes
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
-
Question n° 0894S posée par M. Jacques Grosperrin
Remboursement de l'activité physique adaptée
Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées