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Questions avec et sans réponses

111 questions

1. Question n° 08340 posée par M. Antoine Lefèvre

   Recensement des enfants non scolarisés par les maires

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   14/09/2023
2. Question n° 0801S posée par Mme Françoise Gatel

   Représentativité des élus locaux au sein du conseil d'administration de la caisse nationale des allocations familiales

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   21/09/2023
3. Question n° 08505 posée par M. Alain Cadec

   Droits des mineurs hospitalisés en psychiatrie

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   28/09/2023
4. Question n° 08526 posée par M. Alain Joyandet

   Difficultés de trouver des médecins pour les actes de décès

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   05/10/2023
5. Question n° 08580 posée par Mme Christine Herzog

   Manque de personnel dans le secteur du périscolaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   05/10/2023
6. Question n° 08585 posée par Mme Christine Herzog

   Charges nouvelles pour les communes induites par le « Plan maternelle »

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   05/10/2023
7. Question n° 0564G posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

   Politique familiale et évolution du taux de natalité

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   12/10/2023
8. Question n° 08616 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

   Stratégie nationale de lutte contre les violences faites aux femmes

   En attente de réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   12/10/2023
9. Question n° 08617 posée par Mme Françoise Dumont

   Baisse historique du nombre de naissances en France

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   12/10/2023
10. Question n° 0850S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Pérennisation de l'expérimentation du « baluchonnage » en faveur des aidants familiaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    19/10/2023