Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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47 questions correspondant à votre recherche depuis 1978

Questions avec et sans réponses

47 questions

  1. Question n° 2086G posée par M. Mickaël Vallet

    Risques d'ingérences étrangères et référendum en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère des outre-mer

  2. Question n° 25116 posée par M. Dominique Théophile

    Coopération régionale et prévention des événements climatiques extrêmes

    Réponse du Ministère de la mer

  3. Question n° 2001G posée par M. Dominique de Legge

    Relations avec l'Australie dans le contexte du référendum d'autodétermination en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère des outre-mer

  4. Question n° 1559S posée par M. Dominique Théophile

    Arrangement de reconnaissance mutuelle entre la France et le Québec relatif aux masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

  5. Question n° 1454S posée par M. Dominique Théophile

    Fontenoy du maritime

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

  6. Question n° 1516G posée par Mme Marie-Laure Phinera-Horth

    Chavirage de canots de clandestins au large de Cayenne

    Réponse du Ministère des outre-mer

  7. Question n° 14889 posée par M. Dominique Théophile

    Publication du décret relatif à la venue de médecins étrangers dans certains territoires d'outre-mer

    La question est caduque

  8. Question n° 12210 posée par M. Georges Patient

    Observatoires de l'immigration et de l'asile

    La question est caduque

  9. Question n° 12097 posée par Mme Nassimah Dindar

    Promotion de la francophonie dans la région de l'océan Indien

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  10. Question n° 11590 posée par Mme Nassimah Dindar

    Prochains Jeux des îles de l'océan Indien.

    Réponse du Ministère des sports