Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec et sans réponses

52 questions

  1. Question n° 0003G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation générale de l'emploi

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0006G posée par M. Hervé Maurey

    Conférence sociale

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0790G posée par M. Michel Vergoz

    Violences urbaines à La Réunion

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0742G posée par M. Jean-Louis Carrère

    Triple A

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0725G posée par Mme Éliane Assassi

    Crise économique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0710G posée par M. Éric Bocquet

    Plan d'austérité

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0719G posée par M. Claude Domeizel

    Application de l'article 40 de la Constitution

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0702G posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Suites du sommet européen

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0653G posée par M. Roland Courteau

    Industrie et énergie

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0654G posée par M. Michel Billout

    Situation en Libye

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible