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1359 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions avec et sans réponses
1359 questions
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Question n° 35273 posée par M. Claude Huriet
Enseignement de la philosophie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 35317 posée par M. Claude Huriet
Loi SRU : absence de réserve foncière
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 35373 posée par M. Claude Huriet
Mise en place de la couverture maladie universelle
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 35133 posée par M. Claude Huriet
Montant de l'indemnité forfaitaire d'hébergement pour cures thermales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 35003 posée par M. Claude Huriet
Situation des médecins employés par l'Etat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 35005 posée par M. Claude Huriet
Suppression des rendements représentatifs départementaux pour le colza industriel
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 34947 posée par M. Claude Huriet
Fiscalisation des indemnités des élus locaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 34934 posée par M. Claude Huriet
Remboursement des soins de pédicure pour les personnes âgées handicapées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 34935 posée par M. Claude Huriet
Situation des anciens adjoints d'enseignement intégrés dans le corps des certifiés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 34863 posée par M. Claude Huriet
Soutien financier au mécanisme de formation en alternance
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence