Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 0909G posée par M. Jean-Claude Requier

    80 km/h

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0830G posée par M. Bruno Retailleau

    Naufrage et société nationale de sauvetage en mer

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0770G posée par Mme Éliane Assassi

    Manifestations du 1er mai

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0761G posée par M. Claude Malhuret

    Menace terroriste

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0674G posée par M. Bruno Retailleau

    Antisémitisme

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0655G posée par M. Dominique de Legge

    Actes antisémites

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0658G posée par M. Olivier Léonhardt

    Profanation du mémorial d'Ilan Halimi

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0545G posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Menace terroriste

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0487G posée par M. Alain Marc

    Violences sur les élus et les fonctionnaires territoriaux

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0447G posée par Mme Éliane Assassi

    L'affaire Benalla et ses conséquences politiques

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible