Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec et sans réponses

67 questions

Question n° 0730G posée par M. Pierre Jean Rochette

Industrie de la défense

Réponse du Ministère des armées

08/02/2024
Pertinence
Question n° 0614G posée par M. Pascal Allizard

Diplomatie au Proche-Orient

Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

16/11/2023
Pertinence
Question n° 0198G posée par M. Ludovic Haye

Annonces du Président de la République sur le budget des armées

Réponse du Ministère des armées

26/01/2023
Pertinence
Question n° 0181G posée par M. François Bonneau

Soutien militaire à l'Ukraine

Réponse du Ministère des armées

19/01/2023
Pertinence
Question n° 2315G posée par M. Jean-Louis Lagourgue

Mesures d'aide suite au passage de cyclones à La Réunion

Réponse du Ministère des outre-mer

24/02/2022
Pertinence
Question n° 2289G posée par M. Michel Dennemont

Conséquences du passage du cyclone Batsirai à La Réunion

Réponse du Ministère des outre-mer

10/02/2022
Pertinence
Question n° 2187G posée par M. François-Noël Buffet

Situation de la Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

16/12/2021
Pertinence
Question n° 2173G posée par M. Philippe Folliot

Avenir de la Nouvelle-Calédonie après le référendum

Réponse du Ministère des outre-mer

09/12/2021
Pertinence
Question n° 2138G posée par M. Victorin Lurel

Crise en Guadeloupe

Réponse du Ministère des outre-mer

25/11/2021
Pertinence
Question n° 2150G posée par Mme Micheline Jacques

Crise en Guadeloupe

Réponse du Ministère des outre-mer

25/11/2021
Pertinence